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Marques déposées par monsieur Gérard MALTETE
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BASTIDE VIEILLE MINERVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE VIEILLE MINERVOIS
Monsieur Gérard MALTETE

Numéro de dépôt :
1630452
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque BASTIDE VIEILLE MINERVOIS

Déposée le 29 novembre 1990 par monsieur Gérard MALTETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE VIEILLE MINERVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MALTETE domicilié(e) 33460 LAMARQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque BASTIDE VIEILLE MINERVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE VIEILLE MINERVOIS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

Gérard MALTETE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PAULIGNAN MINERVOIS


Monsieur Gérard MALTETE - 33460 LAMARQUE - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

. Vins d'appellation d'origine contrôlée: Minervois, provenant de l'exploitation exactement dénomée BASTIDE VIEILLE